BWXT Nuclear Energy Canada Inc. - Toronto
La CCSN a tenu des séances portes ouvertes les 22 et 23 janvier 2020 concernant son rôle à l’égard de la demande de renouvellement du permis de BWXT Nuclear Energy Canada Inc. (BWXT). Les séances ont permis au public de rencontrer des représentants de la CCSN et d’obtenir des renseignements sur les sujets suivants :
- le cycle du combustible nucléaire au Canada, la CCSN et son rôle
- le processus d’autorisation de la CCSN en fonction de la demande de renouvellement du permis de BWXT
- le travail qu’effectue la CCSN afin de confirmer que les activités de BWXT sont sécuritaires
- la façon de participer à notre processus d’audience publique
La CCSN tiendra une audience publique dans les villes de Toronto et Peterborough, du 2 au 6 mars 2020, pour faire l’examen de la demande.
Foire aux questions (FAQ) - Audience sur le renouvellement du permis de BWXT en 2020
La société BWXT Nuclear Energy Canada Inc. (BWXT), anciennement GE Hitachi Nuclear Energy Canada Inc., est propriétaire et exploitante autorisée de l'installation de fabrication de combustible nucléaire située à Toronto (Ontario). Du personnel de la CCSN travaille à temps plein sur place afin de réaliser des inspections, d'évaluer les activités et de vérifier la conformité aux exigences réglementaires et aux conditions de permis.
- Information sur l'installation
- Dernières annonces de la CCSN concernant l'installation
- Protocole de divulgation
- Rapports et documents réglementaires
- Autres sujets d'intérêt
Information sur l'installation
Installation de fabrication de combustible nucléaire de Toronto de BWXT
Lieu : Toronto (Ontario)
Titulaire de permis : BWXT Nuclear Energy Canada Inc.
État : En exploitation
Date de délivrance du permis : 1er janvier 2011
Date d'échéance du permis : 31 décembre 2020
Début de l'exploitation commerciale : 1955
Documents de permis : Obtenir par courriel une copie du permis et du manuel des conditions de permis de l'installation de fabrication de combustible nucléaire de Toronto de BWXT
BWXT fabrique des grappes de combustible nucléaire pour les centrales nucléaires du Canada à partir de poudre de dioxyde d'uranium (UO2). Elle exploite deux sites en Ontario en vertu d'un permis de la CCSN : un site à Toronto et l'autre à Peterborough. L'installation de Toronto produit des pastilles de dioxyde d'uranium (UO2) naturel à partir de poudre d'uranium. L'installation de Peterborough reçoit ensuite les pastilles et les insère dans des tubes qui sont scellés et assemblés en grappe.
Site Web de BWXT (en anglais seulement)
La sûreté et l’environnement d’abord
La CCSN s’est engagée à préserver la sûreté des personnes et à protéger l’environnement. Cliquez sur les liens ci-dessous pour obtenir des données à jour sur le rendement en matière d’environnement et de sûreté de l’installation de fabrication de combustible nucléaire de Toronto de BWXT
- Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires
- Programme indépendant de surveillance environnementale : BWXT Nuclear Energy Canada (BWXT), (auparavant GE Hitachi Nuclear Energy Canada – Toronto)
- Programmes de surveillance fédéraux, provinciaux et municipaux
- Rapports sur la surveillance de l’environnement de BWXT (en anglais seulement)
Conduite de l'exploitation de BWXT
La CCSN produit un rapport annuel sur le rendement des installations du cycle du combustible d'uranium et des installations de traitement, qui inclut BWXT. Le rapport présente de l'information sur les événements, les modifications apportées aux installations ainsi que les secteurs d'intérêt accru en matière de réglementation. De plus, il fait le suivi des données sur :
- les doses de rayonnement au public et aux travailleurs
- les incidents entraînant une perte de temps pour les travailleurs
- les résultats de la surveillance environnementale
- les déversements dans l'environnement à déclaration obligatoire et les mesures correctives prises
- les garanties financières actuelles pour les coûts de déclassement à venir
Lire le rapport pour en savoir plus sur la conduite de l'exploitation de BWXT.
Dernières annonces de la CCSN concernant l'installation
- 31 décembre 2019 : Avis révisé d’audience publique pour l’examen d’une demande de BWXT Nuclear Energy Canada Inc.
- 3 juin 2019 : Financement des participants pour le renouvellement du permis de BWXT
- 4 avril 2019 : La CCSN publie les résultats de 2018 du Programme indépendant de surveillance environnementale concernant l'installation de Toronto de BWXT Nuclear Energy Canada.
- 25 janvier 2017 : La CCSN publie les résultats du Programme indépendant de surveillance environnementale pour l'installation de Toronto de BWXT Nuclear Energy Canada.
- 8 décembre 2016 : La CCSN accepte la nouvelle garantie financière proposée par GE-Hitachi et sa demande de transfert et de modification de son permis à BWXT Nuclear Energy Canada Inc. Compte rendu de décision
Protocole de divulgation
Conformément aux exigences réglementaires de la CCSN, les principaux titulaires de permis doivent avoir mis en place de solides programmes d'information et de divulgation publiques.
- Protocole de divulgation de BWXT (en anglais seulement)
- Événements liés à l’hydrogène survenus chez GE Canada en 1999
Rapports et documents réglementaires
- Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada
- Rapport de conformité annuel de BWXT pour 2015 (en anglais seulement)
- Rapports d'événement pour les grandes installations nucléaires
Autres sujets d'intérêt
- Démythificateur : changer les perceptions erronées sur le traitement de l'uranium
- Études sur la santé concernant les installations nucléaires canadiennes
- Cartes des installations de traitement et de fabrication de combustible
- Installations de traitement de l'uranium et de fabrication de combustible
- Mines et usines de concentration d'uranium
- Dernière mise à jour :