Protocole de coopération entre la CCSN et la USNRC
La CCSN et la USNRC signent un Protocole de coopération pour renforcer les examens techniques des technologies de réacteurs avancés et de petits réacteurs modulaires
Dernières nouvelles
- Date limite pour présenter les observations : le 26 novembre 2019
- L’audience publique visant à examiner une demande de BWXT aura désormais lieu les 4 et 5 mars 2020 à Peterborough, Ontario
- La présidente Velshi a parlé du rôle de l’innovation dans la recherche, de la technologie et des pratiques en matière de sécuritéincendie et de préparation aux urgences dans le secteur nucléaire
- Nous avons demandé à nos parties intéressées de nous parler de l’importance de la confiance envers l’organisme de réglementation nucléaire du Canada. Voici ce que ces gens avaient à dire.
- Date limite pour présenter les observations : le 5 novembre 2019
- Les résultats confirment que le public et l’environnement à proximité de l’installation sont protégés.
- Le rapport évalue le rôle des responsables de la radioprotection des titulaires de permis de substances nucléaires et d’appareils à rayonnement dans les secteurs médical, universitaire et de la recherche.
- ARC Nuclear Canada a démontré qu’elle comprenait les exigences réglementaires et les attentes de la CCSN.
Vidéo
On voit apparaître à l’écran une étendue d’eau. À l’arrière-plan, on voit un quai et quatre grands navires, immobiles. Les mots suivants défilent à l’écran, en caractères blancs :
Nous avons demandé à nos parties intéressées de nous parler de l’importance de la confiance envers l’organisme de réglementation nucléaire du Canada.
L’image se transforme, la prise de vue montre la rive de l’étendue d’eau.
En caractères blancs, le mot :
Redevable
apparaît à l’écran dans le coin inférieur droit.
L’organisme de réglementation nucléaire joue un rôle essentiel, du simple fait que nous devons tous être redevables envers quelqu’un. Il faut rendre des comptes.
L’image se transforme et on voit apparaître Austin Paul qui est assis près de la rive de l’étendue d’eau.
En caractères blancs, le titre :
Austin Paul, Première Nation Wolastoqey
apparaît à l’écran dans le coin inférieur droit
L’image se transforme et on voit apparaître le paysage urbain d’une grande ville.
En caractères blancs, le titre :
Rassembleuse
apparaît à l’écran dans le coin inférieur droit
La mobilisation des citoyens, c’est l’élément clé. Les gens cherchent de plus en plus d’occasions de se prononcer sur des décisions qui les touchent. Il faut s’adapter pour gagner leur confiance.
Les gens ne se plient pas toujours aux décisions des experts. Les organismes de réglementation doivent donc absolument avoir des processus décisionnels ouverts, transparents et significatifs, et offrir des possibilités de participation au public.
L’image se transforme et on voit apparaître à l’écran un plan rapproché de Monica Gattinger.
En caractères blancs, le titre :
Monica Gattinger, professeure à l’Université d’Ottawa
apparaît à l’écran dans le coin inférieur gauche
L’image se transforme et on voit apparaître à l’écran deux employés de la CCSN qui marchent le long d’une rive.
En caractères blancs, le titre :
Accessible
apparaît à l’écran dans le coin inférieur droit
Chaque fois que je me suis assis avec eux pour discuter, ils ont posé de bonnes questions directes.
Mais vous savez, par-dessus tout, ils se soucient vraiment de nous, et ils nous expliquent les choses clairement, pour que tout le monde puisse bien comprendre.
L’image se transforme et présente un plan rapproché de Ron Mawhinney,
En caractères blancs, le titre :
Ron Mawhinney, Membre du Comité de liaison des relations communautaires
apparaît à l’écran dans le coin inférieur droit
L’image se transforme et présente une étendue d’eau avec des canards qui pataugent à l’arrière-plan.
L’image se transforme et présente un plan rapproché de Ron Mawhinney
En caractères blancs, le titre :
Inclusive
apparaît à l’écran dans le coin inférieur droit
L’image se transforme et présente un plan rapproché de Helen Ward-Wakelin
Pour s’assurer que les Premières Nations font partie des processus réglementaires de la CCSN, on leur donne l’occasion, comme à tout autre membre du public, d’intervenir lors d’audiences publiques.
En caractères blancs, le titre :
Helen Ward-Wakelin, Première Nation Mi’kmaq
apparaît à l’écran dans le coin inférieur gauche
L’image se transforme et présente une vue aérienne d’une petite communauté le long d’une rive.
En caractères blancs, le titre :
Diligente
apparaît à l’écran dans le coin inférieur droit
L’image se transforme et présente un plan rapproché de Suzanne D’Eon.
Le rôle de la CCSN, qu’elle exerce avec diligence depuis 40 ou 50 ans déjà, a permis de bâtir la confiance au sein des collectivités comme la mienne et avec les gens qui y vivent.
En caractères blancs, le titre :
Suzanne D’Eon, Maire de Deep River (Ontario)
apparaît à l’écran dans le coin inférieur droit
L’image se transforme et présente une vue aérienne d’une petite communauté.
En caractères blancs, le titre :
Ouverte et transparente
apparaît à l’écran dans le coin inférieur droit
L’image se transforme et présente un plan rapproché d’Adrian Foster
La transparence de l’organisme de réglementation signifie que moi-même, en tant que maire, et le public devons comprendre comment les décisions sont prises. Nous devons connaître le processus et y participer, donc la transparence est primordiale. Nous devons avoir la certitude qu’il est impartial et qu’il adopte une approche scientifique dans tout ce qu’il accomplit.
En caractères blancs, le titre :
Adrian Foster, Maire de Clarington (Ontario)
apparaît à l’écran dans le coin inférieur droit
L’image se transforme et présente une vue aérienne d’une petite communauté.
En caractères blancs, le titre :
Impartial
apparaît à l’écran dans le coin inférieur droit
L’image se transforme et présente un plan rapproché d’Adrian Foster
L’image se transforme, on voit apparaître Austin Paul le long de la rive d’une étendue d’eau
Je suis membre de la Nation Wolastoqey, et mes ancêtres vivent ici depuis 13 000 ans. Nous aimerions tous vivre ici encore 13 000 ans. J’utilise beaucoup la terre. Je suis chasseur-cueilleur. Il est très réconfortant de savoir que des gens travaillent activement pour vérifier que ce que nous cueillons peut être consommé sans danger.
Le mot-symbole de la Commission canadienne de sûreté nucléaire apparaît dans les deux langues officielles
Prochaines séances de la Commission
- 11 décembre 2019 (Réunion)
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- 4 mars 2020 (Audience)
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Décisions récentes
- 25 juillet 2019
Décision concernant la demande de renouvellement du permis de la mine d’uranium d’Orano Canada pour son projet de Cluff Lake
Communiqué de presse - 26 juin 2019
Décision concernant la demande de renouvellement du permis d’exploitation d’une installation de traitement de substances nucléaires de catégorie IB appartenant à Best Theratronics Limited
Communiqué de presse | Compte rendu de décision - 5 avril 2019
Décision sur la demande des Laboratoires Nucléaires Canadiens Ltée visant à modifier le permis pour le projet de gestion à long terme des déchets radioactifs de faible activité à Port Granby
Compte rendu de décision - 5 avril 2019
Décision sur la demande de Nordion de transférer leur permis d’exploitation d’une installation de traitement de substances nucléaires
Compte rendu de décision - 4 avril 2019
Décision sur la demande des Laboratoires Nucléaires Canadiens visant à séparer leur permis de déclassement d’une installation de gestion des déchets pour Douglas Point, Gentilly-1 et le réacteur nucléaire de démonstration en trois permis.
Compte rendu de décision - 27 septembre 2018
Décision sur la demande concernant le renouvellement du permis d’exploitation d’un réacteur nucléaire de Bruce Power pour la centrale nucléaire de Bruce
Communiqué de presse | Compte rendu de décision (PDF 1850 ko) | Errata (PDF 105 ko) - 8 août 2018
Décision sur la demande d’OPG concernant le renouvellement du permis d’exploitation de la centrale nucléaire de Pickering
Communiqué de presse | Compte rendu de décision - 1er août 2018
Décision sur la demande des Laboratoires Nucléaires Canadiens concernant le renouvellement du permis de déclassement d’un établissement de recherche et d’essais nucléaires pour les Laboratoires de Whiteshell
Compte rendu de décision | Errata (PDF 91 ko)
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