Rapport ministériel sur le rendement 2015-2016 : Évaluations internes

Évaluations en cours ou terminées en 2015–2016
Titre de l’évaluation État Date d’approbation par l’administrateur général Lien au(x) programme(s) de l’organisation
Évaluation du processus de planification annuelle des activités En cours Septembre 2016
  • Cycle du combustible nucléaire
  • Réacteurs nucléaires
  • Substances nucléaires et équipement réglementé
  • Non-prolifération nucléaire
  • Renseignements scientifiques, techniques, réglementaires et publics
Ententes administratives en vertu des accords de coopération nucléaire En cours Septembre 2016
  • Non-prolifération nucléaire

Aucune évaluation obligatoire n’a été effectuée en 2015-2016. Toutes les évaluations non obligatoires sont effectuées en conformité avec un plan d’évaluation qui entrera en vigueur à l’automne 2016.

Des renseignements supplémentaires sur les évaluations de la CCSN se trouvent sur le site Web de la CCSN.