Historique du document REGDOC-2.6.1, Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires

Accéder [version HTML du REGDOC-2.6.1] [version PDF du REGDOC-2.6.1]

Communiquez avec nous pour en savoir plus

Sommaire

Le REGDOC-2.6.1, Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires, présente les exigences et l’orientation relatives à l’élaboration et à la mise en œvre d’un programme de fiabilité pour une centrale nucléaire au Canada. De plus, il décrit les éléments essentiels d’un programme de fiabilité, y compris l’évaluation, la modélisation et la surveillance de la fiabilité. Ce document remplace le RD/GD-98, Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires, publié en juin 2012, et inclut les mises à jour suivantes :

  • nouveau titre
  • nouvelle page couverture et page couverture intérieure
  • références mises à jour (s’il y a lieu)
  • phrase ajoutée dans le glossaire faisant référence au REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSN
  • nouvelle page verso montrant la série de documents d’application de la réglementation de la CCSN

Statut :

Publié le 30 août 2017

Historique du document

Étapes importantes Dates Liens
Consultation Du 9 janvier au 23 février 2012

Voir le Bulletin d'information 12-02

Voir le version de consultation

Invitation à formuler des observations sur les commentaires reçus Du 8 au 29 mars 2012 Voir les commentaires reçus
Observations reçues 3 avril 2012

Voir le rapport de consultation (PDF)

Voir les commentaires reçus dans le cadre du processus de consultation publique (PDF)

Publication du RD/GD-98 22 juin 2012 Voir le Bulletin d'information 12-26 (PDF)
Publication du REGDOC-2.6.1 30 août 2017 Voir le communiqué de presse

Les références suivantes ont été mises à jour :

Référence originale (RD/GD-98) Nouvelle référence (REGDOC-2.6.1)
Institute of Electrical and Electronics Engineers, IEEE 933-1999, Guide for the Definition of Reliability Program Plans for Nuclear Power Generating Stations, 1999 (norme remplacée) Institute of Electrical and Electronics Engineers, IEEE 933-2013, IEEE Guide for the Definition of Reliability Program Plans for Nuclear Generating Stations and Other Nuclear Facilities, 2014
Commission canadienne de sûreté nucléaire, S-294, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour les centrales nucléaires, 2005. Commission canadienne de sûreté nucléaire, REGDOC-2.4.2, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour les centrales nucléaires, 2014.
Commission canadienne de sûreté nucléaire, S-210, Programmes d’entretien des centrales nucléaires, 2007. Commission canadienne de sûreté nucléaire, REGDOC-2.5.2, Conception d’installations dotées de réacteurs : Centrales nucléaires, 2014. (refonte du RD/GD-210 : Programmes d’entretien des centrales nucléaires)
Commission canadienne de sûreté nucléaire, S-99, Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, 2003. Commission canadienne de sûreté nucléaire, REGDOC-3.1.1, Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, version 2, 2016.
  • Commission de contrôle de l’énergie atomique, R-7, Les normes des systèmes de confinement des centrales nucléaires CANDU, 1991.
  • Commission canadienne de sûreté nucléaire, RD-337, Conceptions des nouvelles centrales nucléaires, 2008.
  • Norme du Groupe CSA N290.3.11, Exigences applicables au système de confinement des centrales nucléaires, 2011.
Commission canadienne de sûreté nucléaire, REGDOC-2.5.2, Conception d’installations dotées de réacteurs : Centrales nucléaires, 2014 (regroupe les exigences et l’orientation de l’ébauche du document RD-337, version 2, et de l’ébauche du document GD-337)
Commission de contrôle de l’énergie atomique, R-8, Les normes des systèmes d’arrêt d’urgence des centrales nucléaires CANDU, 1991. Norme du Groupe CSA N290.1, Exigences relatives aux systèmes d’arrêt des centrales nucléaires, 2013.
Commission de contrôle de l’énergie atomique, R-9, Les normes des systèmes de refroidissement d’urgence du cœur des centrales nucléaires CANDU, 1991. Normes du Groupe CSA N290.3-11 Exigences applicables au système de confinement des centrales nucléaires, octobre 2011 et N290.2-11, Exigences applicables aux circuits de refroidissement d’urgence du cœur des centrales nucléaires, 2011.
Commission canadienne de sûreté nucléaire, RD-337, Conceptions des nouvelles centrales nucléaires, 2008. Commission canadienne de sûreté nucléaire, REGDOC-2.5.2, Conception d’installations dotées de réacteurs : Centrales nucléaires, 2014.

Règlements pertinents