Quoi de neuf

• 2021
• 2020
• 2019

15 avril 2021

• Mise à jour de l'ordre du jour de l'audience publique des 28 et 29 avril 2021 - CMD 21-H1B

14 avril 2021

• Compte rendu de décision - Cameco Corporation - Demande d’acceptation d’une garantie financière révisée et d’une modification au permis de l’établissement minier de Rabbit Lake

12 avril 2021

• Avis d'audience par écrit - Cameco Corporation - Demande de renouvellement du permis de l’installation de Cameco Fuel Manufacturing Inc.

8 avril 2021

• Avis d'audience par écrit - Bruce Power - Demande visant l’exemption temporaire de l’application des sections 23.1.2(2) et 23.2.1 du document REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel, tome III : Accréditation des personnes qui travaillent dans des centrales nucléaires

25 mars 2021

• Mise à jour de l'ordre du jour de l'audience publique des 28 et 29 avril 2021 - Réf. CMD 21-H1.A

17 mars 2021

• Avis pour la réunion de la Commission du 27 avril 2021 - Réf. CMD 21-M12

16 mars 2021

• Ordre du jour de l'audience publique des 9 et 10 juin 2021

9 mars 2021

• Compte rendu de décision - BWXT Nuclear Energy Canada Inc. - Demande de renouvellement du permis d’installation de combustible pour les installations de BWXT à Toronto et à Peterborough

8 mars 2021

• Avis d'audience publique et de financement des participants - Cameco Corporation - Demande de renouvellement du permis pour la raffinerie de Blind River - Réf. 2021-H-09

1 mars 2021

• Avis révisé d'audience publique - OPG - Demande de renouvellement du permis de préparation de l'emplacement pour le projet de nouvelle centrale nucléaire de Darlington - Révision 1

26 février 2021

• Avis révisé d'audience publique et de financement de participants - Orano Canada Inc. - Demande de modification de permis concernant l'agrandissement de l'installation de gestion des résidus JEB à l'établissement de McClean Lake - Réf. 2021-H-06, révision 1

23 février 2021

• Procès-verbal de la réunion de la Commission du 5 novembre 2020

12 février 2021

• Avis révisé d'audience publique - BWXT Medical Ltd. - Demande concernant un permis d’exploitation d’une installation de traitement de substances nucléaires de catégorie IB - Rév. 1

5 février 2021

• Ordre du jour de l'audience publique de 28-29 avril 2021 - Réf. CMD 21-H1

2 février 2021

• Transcription de la réunion de la Commission du 21 janvier 2021
• Demande de modification de permis de Bruce Power visant à permettre la production de lutécium 177 à la centrale nucléaire de Bruce (en anglais)
• Demande de modification de permis d'Orano Canada Inc. concernant l'agrandissement de l'installation de gestion des résidus JEB à McClean Lake (en anglais)

1 février 2021

• Avis d'audience publique et de financement des participants - Orano Canada Inc. - Demande de modification de permis concernant l’agrandissement de l’installation de gestion des résidus JEB à l’établissement de McClean Lake - Réf. 2021-H-06
• Avis d'audience par écrit et financement des participants - Laboratoires Nucléaires Canadiens - Demande de renouvellement de permis pour une période d’un an présentée par les LCN

12 janvier 2021

• Ordre du jour de la réunion de la Commission du 21 janvier 2021 - Réf. CMD 21-M2

11 janvier 2021

• Compte rendu de décision - SRB Technologies (Canada) Inc. - Demande d'approbation d'une garantie financière révisée pour SRBT

8 janvier 2021

• Procès-verbal de la réunion de la Commission du 16 septembre 2020

21 décembre 2020

• Transcription de la réunion de la Commission du 8 décembre 2020
• Transcription de la réunion de la Commission du 9 décembre 2020
• Transcription de la réunion de la Commission du 10 décembre 2020

11 décembre 2020

• Avis pour la réunion de la Commission du 21 janvier 2021 - CMD 21-M1
• Compte rendu de décision - Cameco Corporation - Demande d’acceptation de la garantie financière révisée et modification visant à normaliser le permis de l’établissement minier de Cigar Lake exploité par Cameco Corporation

3 décembre 2020

• Mise à jour de l'ordre du jour de la réunion de la Commission des 8, 9 et 10 décembre 2020 - Réf. 20-M40.A
• Transcription de l'audience publique du 25 novembre 2020
• Transcription de l'audience publique du 26 novembre 2020

27 novembre 2020

• Avis d'audience par écrit - OPG Inc. - Demande de Ontario Power Generation Inc. concernant le retrait d’une mesure de résolution du plan intégré de mise en œuvre, révision 1, pour la centrale nucléaire Pickering

23 novembre 2020

• Avis d'audience par écrit - Cameco Corporation - Demande concernant l’examen de sa garantie financière et une modification à son permis pour l’établissement de Rabbit Lake

20 novembre 2020

• Ordre du jour de la réunion de la Commission des 8-9-10 décembre 2020 - Réf. CMD 20-M40

19 novembre 2020

• Mise à jour de l'ordre du jour de l'audience publique des 25 et 26 novembre 2020 - 20-H3.B

18 novembre 2020

• Avis d'audience publique et financement des participants - BWXT ITG - Demande concernant un permis d’exploitation d’une installation de traitement de substances nucléaires de catégorie IB