Passer au contenu principal
Passer au pied de page

Consulter les documents d'audience

23 mars 2022
Retour Télécharger les mémoires de l’audience

Avis d'audience publique et de financement des participants pour la demande du Centre canadien de rayonnement synchrotron pour un renouvellement de permis (Avis)
Avis d'audience publique et de financement des participants pour la demande de TRIUMF Accelerators Inc. pour un renouvellement de permis (Avis)
Avis révisé d'audience publique pour la demande du Centre canadien de rayonnement synchrotron pour un renouvellement de permis - Révision 1 (Avis)
Avis révisé d'audience publique pour la demande de TRIUMF Accelerators Inc. pour un renouvellement de permis - Révision 1 (Avis)
Ordre du jour des audiences publiques du 23 et 24 mars 2022 - Réf. CMD 22-H9 (Ordre du jour)
Ordre du jour révisé des audiences publiques des 23 et 24 mars 2022 - Réf. CMD 22-H9.A (Ordre du jour)
Transcription de l'audience du 23 mars 2022 concerning TRIUMF Accelerators Inc. (Transcription)
Transcription de l'audience publique du 23 mars 2022 concernant le Centre canadien de rayonnement synchrotron incorporé (Transcription)
Compte rendu de décision sommaire - Centre canadien de rayonnement synchrotron inc. - Demande pour le renouvellement de son permis d’exploitation d’un accélérateur de particules de catégorie IB (Documents de décision)

Dernière mise à jour :: 2020-08-06