Historique du document REGDOC-2.5.7, Conception, essais et rendement des appareils d'exposition
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Sommaire
Le REGDOC-2.5.7, Conception, essais et rendement des appareils d’exposition, fournit de l’orientation sur la conception, les essais et le rendement des appareils d’exposition aux fins de la présentation d’une demande d’homologation en vertu de l’article 12 du Règlement sur les substances nucléaires et les appareils à rayonnement. Ce document remplace le RD/GD-352, Conception, essais et rendement des appareils d’exposition, publié en janvier 2012, et inclut les mises à jour suivantes :
- nouveau titre
- nouvelle page couverture et page couverture intérieure
- références mises à jour (s’il y a lieu)
- nouvelle page verso montrant la série de documents d’application de la réglementation de la CCSN
En plus des changements administratifs susmentionnés, des références ont été mises à jour partout dans le document (p. ex., ISO 2919:2012 au lieu de 1999).
Version 1.1 inclut une mise à jour administrative afin que les références au SSR-6, Règlement de transport des matières radioactives de l’Agence internationale d’énergie atomique reflètent l’édition 2018.
Status:
Septembre 2020 : Publié
| Étapes importantes | Dates | Liens |
|---|---|---|
| Consultation antérieure du projet de document REGDOC-2.5.7, Conception, essais et rendement des appareils d’exposition | Du 21 décembre 2010 au 7 février 2011 | Voir le Bulletin d'information 10-36 |
| Invitation à formuler des observations sur les commentaires reçus | Du 18 février au 4 mars 2011 | Voir les commentaires reçus pendant la première consultation et l’invitation à formuler des observations sur les commentaires reçus. |
| Observations reçues | 4 mars 2011 | Voir les commentaires reçus dans le cadre du processus de consultation publique (PDF) Aucune observation sur les commentaires reçus |
| Publication du RD/GD-352 | Janvier 2012 | Voir le Bulletin d'informatique 12-03 (PDF) |
| Publication du REGDOC-2.5.7 | 30 août 2017 | Voir le communiqué de presse |
| Publication de la version 1.1 | Septembre 2020 | Voir la version HTML du REGDOC-2.5.7, version 1.1 Voir la version PDF du REGDOC-2.5.7, version 1.1 | 15 pages, 825 Ko |
Les références suivantes ont été mises à jour :
| Référence originale (RD/GD-352) | Nouvelle référence (REGDOC-2.5.7) |
|---|---|
| Organisation internationale de normalisation, ISO 2919:1999, Radioprotection – Sources radioactives scellées – Prescriptions générales et classification, Genève, 1999. | Organisation internationale de normalisation, ISO 2919:2012, Radioprotection – Sources radioactives scellées – Prescriptions générales et classification, Genève, 2012. |
| American National Standards Institute, ANSI/HPS N43.6-1997, Sealed Radioactive Sources – Classification, New York, 1997. | American National Standards Institute, ANSI/HPS N43.6-2007, Sealed Radioactive Sources – Classification, New York, 2007. |
| Agence internationale de l’énergie atomique, Normes de sûreté no TS-R-1, Règlement de transport des matières radioactives, Édition de 1996 (Révisée), Vienne, 1996. | Agence internationale de l’énergie atomique, Normes de sûreté de l’AIEA, Prescriptions de sûreté particulières noSSR-6, Règlement de transport des matières radioactives (Édition de 2018), Vienne, 2018. |
| Agence internationale de l’énergie atomique, Guide de sûreté no TS-G-1.1, Advisory Material for the IAEA Regulations for the Safe Transport of Radioactive Material, Collection Normes de sûreté de l’AIEA, Vienne, 2002. | Agence internationale de l’énergie atomiqueAIEA, Guide de sûreté de l’AIEA no SSG-26, Advisory Material for the IAEA Regulations for the Safe Transport of Radioactive Material (Édition de 2012), Vienne, 2014. |
Règlement pertinent
Information
Pour toute question ou demande d'information liée au document REGDOC-2.5.7, Conception, essais et rendement des appareils d’exposition, veuillez communiquer avec :
Direction de la réglementation des substances nucléaires
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada
Téléphone : 1-800-668-5284 (Canada seulement)
Télécopieur : 613-995-5086
Courriel : consultation@cnsc-ccsn.gc.ca
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