Historique du document REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel, tome III : Accréditation des personnes qui travaillent dans des installations dotées de réacteurs

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Sommaire

Le REGDOC‑2.2.3, Accréditation du personnel, tome III : Accréditation des personnes qui travaillent dans des installations dotées de réacteurs, version 2, précise les exigences détaillées et l’orientation relatives à l’accréditation des travailleurs dans les installations dotées de réacteurs en exploitation au Canada.

Ce document est la deuxième version du REGDOC‑2.2.3, Accréditation du personnel, tome III : Accréditation des personnes qui travaillent dans les centrales nucléaires, publié en septembre 2019. Un document montrant les modifications apportées à la première version est disponible, sur demande, auprès de la CCSN.

Statut

4 juillet 2022 : Invitation à fournir des commentaires est en vigueur jusqu’au 2 octobre 2022.

Étapes importantes Dates Liens
Publication Février 2008 RD-204 [PDF | 74 pages, 1 Mo]
Publication Septembre 2019 REGDOC-2.2.3, tome III [HTML] [PDF | 58 pages, 1,04 Mo]
Consultation Du 4 juillet au 2 octobre 2022 Projet de REGDOC-2.2.3, tome III, version 2 [consultation électronique] [PDF |78 pages, 1,18 Mo]

Information

Pour toute question ou demande d’information liée au document REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel : Accréditation des personnes qui travaillent dans des installations dotées de réacteurs, veuillez communiquer avec :

Direction de la gestion de la sûreté
Commission canadienne de sûreté nucléaire
280, rue Slater, C.P. 1046, succursale B
Ottawa (Ontario)  K1P 5S9
Canada

Téléphone : 1-800-668-5284 (Canada seulement)
Télécopieur : 613-995-5086
Courriel : consultation@cnsc-ccsn.gc.ca

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