Activités de la Commission

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• 2023
• 2022
• 2021

31 mai 2023

• Compte rendu de décision - Les Laboratoires Nucléaires Canadiens - Demande visant le renouvellement du permis de déchets de substances nucléaires pour le projet de Port Hope
• Mise à jour de l'ordre du jour des audiences publiques du 7 et 8 juin 2023 - Réf. CMD 23-H10.B

26 mai 2023

• Mise à jour de l'ordre du jour des audiences publiques du 7 et 8 juin 2023 - Réf. CMD 23-H10.A

17 mai 2023

• Révision de l'avis d'audience publique et de l'orientation sur les procédures relatives aux mémoires définitifs - Révision 2

12 mai 2023

• Compte rendu de décision - OPG - Demande d’approbation des révisions au plan intégré de mise en œuvre de la centrale nucléaire de Darlington
• Compte rendu de décision - OPG - Demande d’approbation des révisions au plan intégré de mise en œuvre de la centrale nucléaire de Darlington

10 mai 2023

• Procès-verbal de la réunion de la Commission du 25 janvier 2023
• Procès-verbal de la réunion de la Commission du 2 mars 2023

9 mai 2023

• Ordre du jour des audiences publiques du 7 et 8 juin 2023 - Réf. CMD 23-H10

8 mai 2023

• Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants sur le Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2022
• Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants sur le Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada :2022

2 mai 2023

• Avis de participation à une réunion de la Commission et PFP - Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2022 et la mise à jour de mi-parcours d’OPG sur la centrale nucléaire de Pickering

18 avril 2023

• Avis révisé d'audience publique - École Polytechnique de Montréal - Demande concernant le renouvellement, pour 10 ans, de son permis d’exploitation d’un réacteur non producteur de puissance pour l’installation SLOWPOKE-2 - Révision 1

17 avril 2023

• Avis révisé d'audience publique - Collège militaire royal (CMR) - Demande concernant le renouvellement, pour 20 ans, de son permis d’exploitation d’un réacteur non producteur de puissance pour l’installation SLOWPOKE-2 - Révision 2

13 avril 2023

• Mise à jour de l'ordre du jour des audiences publiques du 19 avril 2023 - Réf. CMD 23-H5.A

11 avril 2023

• Avis de participation à une réunion de la Commission et aide financière aux participants pour le Rapport de mi-parcours sur les activités autorisées de Bruce Power au complexe nucléaire de Bruce

4 avril 2023

• Avis de participation à une réunion de la Commission et PFP - Rapport de surveillance réglementaire sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada : 2022

3 avril 2023

• Avis d’audience publique et de financement des participants – OPG - Applicabilité de l’évaluation environnementale et de l’enveloppe des paramètres de la centrale à la technologie de réacteur sélectionnée pour le projet de nouvelle centrale nucléaire de Darlington

23 mars 2023

• Révision de l’avis d’audience publique et de l’orientation sur les procédures relatives aux mémoires définitifs - LNC IGDPS

16 mars 2023

• Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants - Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens : 2022
• Ordre du jour des audiences publiques du 19 avril 2023 - Réf. CMD 23-H5

14 mars 2023

• Procès-verbal de la réunion de la Commission des 15 et 16 décembre 2022

13 mars 2023

• Compte rendu de décision - Nordion (Canada) Inc. - Demande d’acceptation de la garantie financière révisée de Nordion

7 mars 2023

• Avis révisé d'audience par écrit - Bruce Power - Demande visant à modifier son permis d’exploitation d’un réacteur de puissance pour les centrales nucléaires de Bruce-A et B afin de tenir compte des décisions récentes de la Commission - Ref. 23-H103 Révision 1

24 février 2023

• Compte rendu de décision - Cameco Fuel Manufacturing Inc. - Demande de renouvellement du permis d’exploitation d’une installation de combustible nucléaire de catégorie IB pour Cameco Fuel Manufacturing Inc., située à Port Hope (Ontario)

23 février 2023

• Mise à jour de l'ordre du jour de la réunion de la Commission du 2 mars 2023 - Réf. CMD 23-M10.A
• Mise à jour de l'ordre du jour de l'audience publique du 1er mars 2023 - Réf. CMD 23-H4.A

14 février 2023

• Ordre du jour de la réunion de la Commission du 2 mars 2023 - Réf. CMD 23-M10

2 février 2023

• Avis pour la réunion virtuelle de la Commission du 2 mars 2023 - Réf. CMD 23-M9

1 février 2023

• Avis d'audience par écrit - Bruce Power - Demande visant à modifier son permis d’exploitation d’un réacteur de puissance pour les centrales nucléaires de Bruce-A et B afin de tenir compte des décisions récentes de la Commission

31 janvier 2023

• Avis d’audience publique et orientation sur les procédures relatives aux mémoires définitifs pour l'IGDPS des LNC – 31 janvier 2023
• Avis révisé d'audience publique - Collège militaire royal (CMR) - Demande concernant le renouvellement, pour 20 ans, de son permis d’exploitation d’un réacteur non producteur de puissance pour l’installation SLOWPOKE-2 - Révision 1

30 janvier 2023

• Ordre du jour de l'audience publique virtuelle du 1er mars 2023 - Réf. CMD 23-H4

27 janvier 2023

• Demande révisée du Collège militaire royal du Canada (CMR), modifiant la durée du permis demandé à 20 ans, concernant le renouvellement de son permis pour le réacteur SLOWPOKE-2 (en anglais seulement)

24 janvier 2023

• Mise à jour de l'ordre du jour de la réunion virtuelle de la Commission du 25 janvier 2023 - Réf. CMD 23-M2.B