Calendrier des séances de la Commission

Les dates et lieux des séances peuvent changer.

Date de début Date de fin Type Lieu Détails
2021-11-24 2021-11-24 Audience Audience virtuelle Demande de Cameco Corporation pour le renouvellement du permis de la raffinerie de Blind River
2021-11-23 2021-11-25 Réunion de la Commission Audience virtuelle Consulter les documents de la réunion de la Commission du 23 et 25 novembre
2021-12-15 2021-12-16 Réunion de la Commission Réunion virtuelle Consulter les documents de la réunion de la Commission du 15 et 16 décembre
2022-01-26 2022-01-26 Audience publique, Partie 1 Audience virtuelle ou à Ottawa Demande de renouvellement, pour 25 ans, du permis d’exploitation d’un réacteur nucléaire de puissance d’Énergie NB pour la centrale nucléaire de Point Lepreau
2022-01-26 2022-01-27 Réunion de la Commission Réunion virtuelle ou à Ottawa Consulter les documents de la réunion de la Commission du 26 et 27 janvier
2022-02-22 2022-02-22 Audience publique, Partie 1 Audience virtuelle ou à Ottawa Demande des Laboratoires Nucléaires Canadiens visant à modifier le permis du site des Laboratoires de Chalk River pour autoriser la construction d’une installation de gestion des déchets près de la surface
2022-03-23 2022-03-24 Audiences publiques Audiences virtuelles ou à Ottawa

Consulter les documents des audiences publiques de la Commission du 23 et 24 mars

Demande du Centre canadien de rayonnement synchrotron concernant le renouvellement, pour une durée de 10 ans, de son permis d’exploitation d’un accélérateur de particules pour son installation de catégorie IB dotée d’un synchrotron

Demande de TRIUMF Accelerators Inc. concernant le renouvellement, pour une durée de 10 ans, de son permis d’exploitation pour ses installations dotées d’un accélérateur de particules

de Cameco Corporation concernant la modification de son permis d’exploitation d’une installation de gestion des déchets afin de pouvoir retirer 18 propriétés du projet Beaverlodge du contrôle de la CCSN en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires

2022-03-23 2022-03-24 Réunion de la Commission Réunion virtuelle ou à Ottawa Consulter les documents de la réunion de la Commission du 23 et 24 mars
2022-04-13 2022-04-14 Audience publique Audience virtuelle ou à Pembroke Demande de SRB Technologies (Canada) Inc. concernant le renouvellement du permis d’exploitation pour son installation de traitement des substances nucléaires de catégorie IB pour une période de 15 ans
2022-05-11 2022-05-12 Audience publique, Partie 2 Audience virtuelle ou au Nouveau-Brunswick Demande de renouvellement, pour 25 ans, du permis d’exploitation d’un réacteur nucléaire de puissance d’Énergie NB pour la centrale nucléaire de Point Lepreau
2022-05-31 2022-06-03
(durée à confirmer)
Audience publique, Partie 2 Audience virtuelle ou dans la communauté Demande des Laboratoires Nucléaires Canadiens visant à modifier le permis du site des Laboratoires de Chalk River pour autoriser la construction d’une installation de gestion des déchets près de la surface
Dernière mise à jour :