Calendrier des séances de la Commission
Les dates et lieux des séances peuvent changer.
| Date de début | Date de fin | Type | Lieu | Détails |
|---|---|---|---|---|
| 2021-11-24 | 2021-11-24 | Audience | Audience virtuelle | Demande de Cameco Corporation pour le renouvellement du permis de la raffinerie de Blind River |
| 2021-11-23 | 2021-11-25 | Réunion de la Commission | Audience virtuelle | Consulter les documents de la réunion de la Commission du 23 et 25 novembre |
| 2021-12-15 | 2021-12-16 | Réunion de la Commission | Réunion virtuelle | Consulter les documents de la réunion de la Commission du 15 et 16 décembre |
| 2022-01-26 | 2022-01-26 | Audience publique, Partie 1 | Audience virtuelle ou à Ottawa | Demande de renouvellement, pour 25 ans, du permis d’exploitation d’un réacteur nucléaire de puissance d’Énergie NB pour la centrale nucléaire de Point Lepreau |
| 2022-01-26 | 2022-01-27 | Réunion de la Commission | Réunion virtuelle ou à Ottawa | Consulter les documents de la réunion de la Commission du 26 et 27 janvier |
| 2022-02-22 | 2022-02-22 | Audience publique, Partie 1 | Audience virtuelle ou à Ottawa | Demande des Laboratoires Nucléaires Canadiens visant à modifier le permis du site des Laboratoires de Chalk River pour autoriser la construction d’une installation de gestion des déchets près de la surface |
| 2022-03-23 | 2022-03-24 | Audiences publiques | Audiences virtuelles ou à Ottawa | Consulter les documents des audiences publiques de la Commission du 23 et 24 mars Demande du Centre canadien de rayonnement synchrotron concernant le renouvellement, pour une durée de 10 ans, de son permis d’exploitation d’un accélérateur de particules pour son installation de catégorie IB dotée d’un synchrotron Demande de TRIUMF Accelerators Inc. concernant le renouvellement, pour une durée de 10 ans, de son permis d’exploitation pour ses installations dotées d’un accélérateur de particules de Cameco Corporation concernant la modification de son permis d’exploitation d’une installation de gestion des déchets afin de pouvoir retirer 18 propriétés du projet Beaverlodge du contrôle de la CCSN en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires |
| 2022-03-23 | 2022-03-24 | Réunion de la Commission | Réunion virtuelle ou à Ottawa | Consulter les documents de la réunion de la Commission du 23 et 24 mars |
| 2022-04-13 | 2022-04-14 | Audience publique | Audience virtuelle ou à Pembroke | Demande de SRB Technologies (Canada) Inc. concernant le renouvellement du permis d’exploitation pour son installation de traitement des substances nucléaires de catégorie IB pour une période de 15 ans |
| 2022-05-11 | 2022-05-12 | Audience publique, Partie 2 | Audience virtuelle ou au Nouveau-Brunswick | Demande de renouvellement, pour 25 ans, du permis d’exploitation d’un réacteur nucléaire de puissance d’Énergie NB pour la centrale nucléaire de Point Lepreau |
| 2022-05-31 | 2022-06-03 (durée à confirmer) |
Audience publique, Partie 2 | Audience virtuelle ou dans la communauté | Demande des Laboratoires Nucléaires Canadiens visant à modifier le permis du site des Laboratoires de Chalk River pour autoriser la construction d’une installation de gestion des déchets près de la surface |
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