Programme indépendant de surveillance environnementale : BWXT Nuclear Energy Canada Inc. - Toronto

BWXT Nuclear Energy Canada Inc. (BWXT), auparavant GE Hitachi Nuclear Energy Canada, détient un permis de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) l'autorisant à exploiter une installation de fabrication de combustible nucléaire située à Toronto, en Ontario. BWXT produit des grappes de combustible nucléaire à partir de poudre de dioxyde d'uranium (UO2) pour utilisation dans les centrales nucléaires du Canada. L'installation de BWXT à Toronto produit des pastilles d'UO2 à partir de poudre d'uranium. L'installation de BWXT à Peterborough reçoit les pastilles et les insère dans des tubes qui sont scellés et assemblés en grappes de combustible pour les réacteurs CANDU. BWXT exécute un vaste programme de protection de l'environnement dans le but de surveiller et de contrôler les substances radioactives et dangereuses provenant de l'installation de BWXT, de déterminer les concentrations de contaminants dans l'environnement et d'évaluer l'exposition du public.

Les résultats du Programme indépendant de surveillance environnementale (PISE) de 2014, 2016 et 2018, en plus des conclusions des études sur la santé disponibles pour les installations de traitement d'uranium, confirment que le public et l'environnement se trouvant à proximité de l'installation de BWXT à Toronto sont protégés et qu'il n'y a aucun impact prévu sur la santé.

Legend

[ ] Guideline/Reference Level

 

BWXT Nuclear Energy Canada Inc. - Toronto

Type d'échantillon Description de l'échantillon Paramètre Résultat 2014 Résultat 2016 Résultat 2018 Directives sur la QE/ Niveau de référence Impact prévu sur la santé (oui/non) Code de l'échantillon
Air Ambiant Uranium 0.00000013 µg/m3 N/D < 0,003 µg/m3 0,03 µg/m3 Non GT01-A01
Sol 0-5 cm Uranium 1,5 mg/kg de poids sec N/D 1,17 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non GT01-S01
Sol 0-3 cm Uranium 1,7 mg/kg de poids sec N/D N/D 23 mg/kg de poids sec Non GT02-S02
Sol 0-5 cm Uranium N/D 1,30 mg/kg de poids sec 1,47 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non GT02-S02
Sol 0-5 cm Uranium N/D N/D 1,57 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non GT03-S03
Sol 0-5 cm Uranium N/D N/D 1,37 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non GT04-S04
Sol 0-5 cm Uranium N/D N/D 1,63 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non GT06-S06
Air Ambiant Uranium 0.000000034 µg/m3 < 0,0009 µg/m3 < 0,003 µg/m3 0,03 µg/m3 Non GT07-A02
Sol 0-5 cm Uranium N/D N/D 1,55 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non GT07-S07
Air Ambiant Uranium N/D N/D < 0,003 µg/m3 0,03 µg/m3 Non GT08-A08
Sol 0-5 cm Uranium N/D N/D 1,91 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non GT08-S08
Sol 0-5 cm Uranium N/D 1,30 mg/kg de poids sec 1,81 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non GT09-S09
Sol 0-7 cm Uranium 0,9 mg/kg de poids sec N/D N/D 23 mg/kg de poids sec Non GT09-S09
Air Ambiant Uranium N/D < 0,0009 µg/m3 < 0,003 µg/m3 0,03 µg/m3 Non GT10-A03
Sol 0-5 cm Uranium N/D 1,70 mg/kg de poids sec 1,78 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non GT10-S10
Notes de table

1 Le symbole < indique que le résultat est inférieur à la limite de détection analytique en laboratoire.

2 N/D – non disponible

Contexte

En vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN), les titulaires de permis d'installations nucléaires doivent mettre en œuvre un programme de surveillance de l'environnement dans le but de protéger le public et l'environnement contre les émissions provenant des activités nucléaires de leurs installations. Les résultats de ces programmes de surveillance sont soumis à la CCSN pour assurer la conformité aux recommandations et limites applicables, telles qu'établies dans les règlements qui gouvernent l'industrie nucléaire du Canada.

La CCSN a mis en œuvre son PISE dans le but de vérifier que le public et l'environnement se trouvant à proximité des installations nucléaires autorisés sont protégés. Le PISE est distinct du programme de vérification de la conformité existant de la CCSN, mais s'ajoute en complément. Il consiste à prélever des échantillons dans les espaces publics autour des installations ainsi qu'à mesurer et à analyser des quantités de substances radiologiques (nucléaires) et dangereuses. Les échantillons sont prélevés par le personnel de la CCSN et envoyés au laboratoire indépendant de la CCSN aux fins d'essais et d'analyse. Depuis la mise en œuvre du PISE, des échantillons ont été prélevés dans des aires publiques à l'extérieur du périmètre de l'installation de BWXT à Toronto, en 2014, 2016 et 2018.

Résultats de 2014, 2016 et 2018

Les plans d'échantillonnages du PISE pour l'installation de BWXT à Toronto étaient axés sur l'uranium, une substance dangereuse et radioactive. Un plan d'échantillonnage propre au site a été élaboré à partir du programme de surveillance de l'environnement de BWXT et de l'expérience en réglementation de la CCSN pour ce site. En juillet 2014, juillet 2016 et juin 2018, des échantillons d'air et de sol ont été prélevés dans des zones accessibles au public à l'extérieur du périmètre de l'installation de BWXT à Toronto. Les concentrations d'uranium dans les échantillons d'air et de sol étaient inférieures aux recommandations disponibles. Aucun impact sur la santé ou l'environnement n'est à prévoir avec ces concentrations.

Accent mis sur la santé

La CCSN réalise également des études pour évaluer la santé du public vivant à proximité d'installations nucléaires. Plusieurs études ont été réalisées à Port Hope, en Ontario, où l'uranium est traité depuis des décennies pour fabriquer du combustible nucléaire. Ces études ont toujours démontré que les personnes vivant à proximité d'installations de traitement de l'uranium, comme BWXT, sont autant en santé que le reste de la population canadienne. Accéder à la bibliothèque de la CCSN qui contient des études sur la santé et des recherches effectuées par des tiers.

Conclusion

Les résultats du PISE pour 2014, 2016 et 2018 indiquent que le public et l'environnement se trouvant à proximité du site de BWXT sont protégés et qu'il n'y a pas d'impact attendu sur la santé. Ces résultats correspondent aux résultats présentés par BWXT et aux conclusions des études sur la santé disponibles pour les installations de traitement de l'uranium, ce qui démontre que le programme de protection de l'environnement du titulaire de permis préserve la santé, la sûreté et la sécurité des personnes et protège l'environnement.

Pour obtenir les rapports techniques complets du PISE, veuillez communiquer avec la CCSN à cnsc.information.ccsn@canada.ca ou par téléphone, au 613-995-5894 ou au 1-800-668-5284 (au Canada). Veuillez indiquer le nom de l'installation et l'année du rapport.

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