Programme indépendant de surveillance environnementale : BWXT Nuclear Energy Canada (BWXT), (auparavant GE Hitachi Nuclear Energy Canada)

Date de publication : 25 janvier 2017

BWXT Nuclear Energy Canada (BWXT), (auparavant GE Hitachi Nuclear Energy Canada), détient un permis de la CCSN l’autorisant à exploiter une installation de fabrication de combustible nucléaire située à Toronto, en Ontario. BWXT produit des grappes de combustible nucléaire à partir de poudre de dioxyde d’uranium (UO2) pour utilisation dans les centrales nucléaires du Canada. BWXT exécute un vaste programme de protection de l’environnement dans le but de surveiller et de contrôler les rejets de substances nucléaires et dangereuses provenant de l’installation de BWXT, de déterminer les concentrations de contaminants dans l’environnement et d’évaluer l’exposition du public.

Les résultats du Programme indépendant de surveillance environnementale (PISE) de 2014 et 2016 indiquent que les rejets provenant de l’installation n’ont pas d’incidences négatives sur le public et l’environnement.

Légende

[ ] Directives/Niveau de référence

 

GE Hitachi Inc. Points

Type d'échantillon Description de l'échantillon Paramètre Résultat 2014 Résultat 2016 Directives sur la QE/ Niveau de référence Impact prévu sur la santé (oui/non) Contexte Code de l'échantillon
Sol 0-3 cm Uranium 1,68 mg/kg Poids secN/D 23 mg/kg de poids sec Non N/D GT02-SO2
Sol 0-5 cm Uranium 1,5 mg/kg Poids secN/D 23 mg/kg de poids sec Non N/D GT01-SO1
Sol 0-5 cm Uranium 1,05 mg/kg Poids secN/D 23 mg/kg de poids sec Non N/D GT03-SO3
Sol 0-5 cm Uranium 0,87 mg/kg Poids secN/D 23 mg/kg de poids sec Non N/D GT07-SO7
Sol 0-5 cm Uranium 1,13 mg/kg Poids secN/D 23 mg/kg de poids sec Non N/D GT08-SO8
Sol 0-7 cm Uranium 0,93 mg/kg Poids secN/D 23 mg/kg de poids sec Non N/D GT09-SO9
Air Uranium 0,0000488 μg/m3< 0,0009 μg/m3 0,03 μg/m3 Non N/D GT07-A02
Air Uranium 0,000128 mg/kg Poids secN/D 0,03 μg/m3 Non N/D GT01-A01
Sol 0-5 cm Uranium 0,72 mg/kg Poids secN/D 23 mg/kg de poids sec Non N/D GT04-SO4
Sol 0-5 cm Uranium 1,72 mg/kg Poids secN/D 23 mg/kg de poids sec Non N/D GT06-SO6
Air Uranium N/D< 0,0009 μg/m3 0,03 μg/m3 Non N/D GT10-A01
Sol 0-5 cm Uranium N/D7,17 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non N/D GT02-S03
Sol 0-5 cm Uranium N/D6,44 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non N/D GT03-S04
Sol 0-5 cm Uranium N/D3,89 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non N/D GT04-S05
Sol 0-5 cm Uranium N/D2,48 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non N/D GT06-S07
Sol 0-5 cm Uranium N/D2,82 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non N/D GT07-S08
Sol 0-5 cm Uranium N/D3,24 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non N/D GT08-S09
Sol 0-5 cm Uranium N/D2,92 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non N/D GT09-S01
Sol 0-5 cm Uranium N/D2,04 mg/kg de poids sec 23 mg/kg de poids sec Non N/D GT10-S02

1 Les résultats de l’analyse de l’uranium dans les échantillons de sol sont comparés aux Recommandations canadiennes pour la qualité des sols : environnement et santé humaine du Conseil canadien des ministres de l’environnement.

2 Les résultats de l’analyse des échantillons d’air sont comparés aux critères de qualité d’air ambiant de l’Ontario.

3 Les résultats de l’analyse de l’uranium dans les échantillons de sol sont comparés aux Recommandations canadiennes pour la qualité des sols : environnement et santé humaine du Conseil canadien des ministres de l’environnement.

4 Les résultats de l’analyse des échantillons d’air sont comparés aux critères de qualité d’air ambiant de l’Ontario.

Contexte

En vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN), les titulaires de permis d’installation nucléaire doivent mettre en œuvre un programme de surveillance de l’environnement dans le but de protéger le public, les travailleurs et l’environnement contre les émissions provenant des activités nucléaires de leurs installations. Les résultats de ces programmes de surveillance sont soumis à la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) pour assurer la conformité aux lignes directrices et limites applicables, telles qu’établies dans les règlements qui gouvernent l’industrie nucléaire du Canada.

La CCSN a mis en œuvre son PISE dans le but de vérifier que le public et l’environnement se trouvant à proximité des installations nucléaires sont protégés. Le PISE est indépendant du programme de vérification continue de la conformité de la CCSN, mais il le complète. Il consiste à prélever des échantillons dans des aires publiques autour des installations, ainsi qu’à mesurer et à analyser des substances radiologiques (nucléaires) et non radiologiques (dangereux). Les échantillons sont prélevés par le personnel de la CCSN et envoyés au laboratoire de pointe de la CCSN aux fins d’analyse.

Résultats de 2016

Le plan d’échantillonnage du PISE 2016 pour l’installation de BWXT était axé sur l’uranium, une substance dangereuse qui se désintègre lentement en émettant du rayonnement gamma. Un plan d’échantillonnage propre au site a été élaboré à partir du programme de surveillance environnementale approuvé de BWXT, , et de l’expérience en réglementation de la CCSN pour ce site. En juillet 2016, des échantillons d’air et de sol ont été prélevés dans des zones accessibles au public à l’extérieur du périmètre de l’installation de BWXT. Voir les données d’échantillonnage détaillées.

Les concentrations d’uranium dans les échantillons d’air et de sol étaient inférieures est inférieure aux lignes directrices disponibles. Ces niveaux ne devraient pas avoir d’impact sur la santé ou l’environnement.

Résultats de 2014

Le plan d’échantillonnage du PISE 2014 pour l’installation de BWXT était axé sur l’uranium, une substance dangereuse qui se désintègre lentement en émettant du rayonnement gamma. Un plan d’échantillonnage propre au site a été élaboré à partir du programme de surveillance environnementale approuvé de BWXT, et de l’expérience en réglementation de la CCSN pour ce site. En juillet 2014, des échantillons d’air et de sol ont été prélevés dans des zones accessibles au public à l’extérieur du périmètre de l’installation de BWXT. Voir les données d’échantillonnage détaillées.

Les concentrations d’uranium dans les échantillons d’air et de sol étaient inférieures est inférieure aux lignes directrices disponibles. Ces niveaux ne devraient pas avoir d’impact sur la santé ou l’environnement.

Pour obtenir le rapport technique complet du PISE (en anglais seulement), veuillez communiquer avec la CCSN à l’adresse courriel suivante : cnsc.information.ccsn@canada.ca ou par téléphone, au 613-995-5894 ou au 1-800-668-5284 (au Canada). Veuillez indiquer le nom de l’installation et l’année du rapport.

Conclusion

Les résultats du PISE pour les années 2014 et 2016 indiquent que le public et l’environnement se trouvant à proximité de l’installation de BWXTsont protégés et qu’il n’y a pas d’effets sur la santé. Ils correspondent aux résultats présentés par BWXT, ce qui démontre que le programme de protection de l’environnement du titulaire de permis préserve la santé, la sûreté et la sécurité des personnes, et protège l’environnement.