Intervention de la CCSN à l'égard de la COVID-19

La Commission tiendra sa première audience publique virtuelle

Juin 2020

Nous effectuons nos tâches de réglementation pendant la pandémie, tout en respectant les consignes de distanciation physique et d’autres restrictions. La prochaine réunion de la Commission prévue les 17 et 18 juin se tiendra de façon virtuelle et sera accessible au public par webdiffusion. Les commissaires et les présentateurs y participeront à distance.

Demandes de dérogation à des permis

Mai 2020

En raison des impacts de la COVID-19, les membres du secteur nucléaire réclament plus de souplesse dans la réglementation à l’égard de certaines exigences en vigueur concernant la formation et l’accréditation. Nous examinons chaque demande de prolongation au cas par cas. La sûreté est notre priorité absolue.

La présidente visite le site de Darlington

La présidente visite le site de Darlington

Le 21 mai, Rumina Velshi, présidente de la CCSN, et Ramzi Jammal, premier vice-président, ont visité le site de Darlington d’Ontario Power Generation afin de voir comment sont mises en œuvre les mesures rigoureuses de distanciation physique, de sécurité et d’utilisation d’EPI permettant de minimiser le risque pendant cette pandémie.

En tant qu’organisme de réglementation nucléaire du Canada, notre rôle consiste à veiller à ce que les titulaires de permis d’installations continuent de respecter les exigences, peu importe l’événement, et à nous assurer qu’ils sont engagés à tenir les employés et la collectivité en sécurité en tout temps.

Surveillance réglementaire pendant la pandémie

Mise à jour : 7 avril 2020

La CCSN est disponible en tout temps pour intervenir en situation d’urgence et demeure résolue à assurer une surveillance réglementaire efficace et rigoureuse du secteur nucléaire au Canada. Voici un aperçu des mesures que nous prenons pour maintenir une surveillance réglementaire efficace pendant la pandémie :

  • Nous avons créé une infrastructure de communications internes pour informer tous les employés du rôle qu’ils doivent jouer pendant cette période et pour leur donner des conseils et de l’appui en matière de santé physique et mentale.
  • Tous les membres du personnel essentiel de la CCSN poursuivent leur travail et ont accès aux outils nécessaires pour assurer la poursuite des activités de réglementation essentielles.
  • Nous organisons notre travail en fonction de priorités afin de mettre l’accent sur les besoins du personnel qui assure les services essentiels, comme les centrales nucléaires, les hôpitaux, les producteurs d’isotopes, les installations de stérilisation et la sécurité frontalière.
  • Nous veillons à ce que les fournisseurs de services essentiels pour l’infrastructure au Canada – notamment la stérilisation d’équipement et l’approvisionnement en radio-isotopes pour les traitements médicaux – soient en mesure de répondre de manière efficace aux exigences en matière d’autorisation, d’accréditation et d’homologation.
  • Nos inspecteurs continuent d’avoir accès aux installations autorisées, au besoin, pour intervenir lors de problèmes en matière de sûreté. Lorsqu’ils se rendent sur les lieux de travail, les inspecteurs respectent les consignes de distanciation physique en tenant compte des conseils des responsables de la santé.
  • Nous demeurons en constante communication avec les titulaires de permis pour nous assurer que les exigences réglementaires visant à préserver la santé, la sûreté et la sécurité des employés et à protéger l’environnement demeurent en place.
  • Nous poursuivons la surveillance réglementaire des mesures que prennent les titulaires de permis pour aider à combattre la propagation du virus, notamment des changements à la dotation et des modifications au travail non essentiel.
  • Nous faisons preuve de souplesse avec les titulaires de permis, car nous reconnaissons qu’il leur faudra plus de temps pour faire part à la CCSN de problèmes qui n’ont pas d’importance sur le plan de la sûreté.
  • Nous reportons les séances publiques de la Commission prévues en avril et juin et examinons la possibilité de les tenir à distance.

Dates des séances de la Commission

Mise à jour : 20 mars 2020

Dans le cadre de sa réponse continue à la pandémie de COVID-19, la CCSN va reporter et modifier les séances à venir de la Commission. Aucun de ces changements n'a d'impact sur la sûreté du public. Des avis révisés avec l'information mise à jour seront envoyés dès qu'ils seront disponibles.

Voici les changements en bref :

  • La réunion d'avril de la Commission est reportée au 17 et 18 juin 2020, et pourrait être tenue virtuellement.
  • L'audience publique de juin sur une modification au permis de déclassement de l'installation de gestion des déchets de Douglas Point est reportée au 19 et 20 août 2020.
  • Les échéanciers relatifs aux documents à soumettre pour l'audience par écrit de Global First Power sont repoussés de 30 jours. Le document du personnel de la CCSN sera disponible d'ici le 1er mai; les interventions doivent être soumises avant le 1er juin.

Nous continuons à surveiller l'évolution de la pandémie et nous concentrons sur les services essentiels afin d'assurer la sécurité aux installations nucléaires et la protection du public et de l'environnement.

Activation du personnel essentiel

Mise à jour : 16 mars 2020

Pendant la pandémie actuelle de COVID-19, nous faisons notre part et respectons les directives des autorités médicales afin de freiner la propagation du virus. Par conséquent, en date du 16 mars 2020, les employés de la CCSN ont été appelés à rester chez eux, tandis que le personnel essentiel continuera de travailler afin d'assurer une surveillance réglementaire efficace.

Nous continuons de dialoguer activement avec les titulaires de permis pour assurer la protection du public et de l'environnement, et nous fournirons des mises à jour au besoin.

Faisons ensemble tout ce que nous pouvons pour aplanir la courbe de transmission et rester en santé.

Préparation aux pandémies

13 mars 2020

À titre d'organisme de réglementation nucléaire du Canada, la CCSN fait toujours passer la sécurité du public et la protection de l'environnement avant tout. Pendant cette pandémie de COVID-19, la CCSN surveille la situation à toutes les installations nucléaires pour s'assurer que le public et l'environnement sont protégés.

En tant que titulaires de permis de la CCSN, les exploitants d'installations nucléaires doivent élaborer et mettre en œuvre un plan de continuité des activités pour s'assurer que leurs installations continuent d'être exploitées en sécurité en tout temps, y compris pendant une pandémie. Les plans de continuité des activités décrivent comment gérer les interruptions de travail possibles, tout en s'assurant que les postes essentiels restent pourvus. Ces plans peuvent être mis en œuvre pendant n'importe quelle interruption des activités normales et prévoient des façons d'exploiter les installations en sécurité, même lorsque le taux d'absentéisme est élevé.

Comme la CCSN est un organisme de réglementation, elle dispose aussi d'un plan de continuité des activités qui lui permet d'exercer une surveillance réglementaire solide et efficace. Elle poursuivra une étroite collaboration avec les titulaires de permis pendant la pandémie de COVID-19 et, s'il y a lieu, continuera de fournir des mises à jour sur la sûreté des installations nucléaires.

Dernière mise à jour :