Mobilisation des Autochtones
La CCSN s’efforce de transformer la façon dont elle collabore avec les peuples autochtones. Consultez l’information et les ressources relatives à la participation au processus de réglementation nucléaire.

Renseignez-vous sur les possibilités de financement visant à soutenir une participation significative aux activités de réglementation
Inscrivez-vous aux prochains webinaires sur des sujets et des projets particuliers
Participez à une audience publique de la Commission
Renseignez vous sur la façon de participer en soumettant une intervention par écrit ou en écoutant une webdiffusion. Des gabarits et des guides sont mis à la disposition des intervenants.
Consultation et mobilisation des Autochtones
Notre engagement à l’égard de la consultation et de la mobilisation
Processus d’évaluation environnementale et consultation des Autochtones
Possibilités de participation dans le cadre du processus d’évaluation environnementale
Approche de la Société de gestion des déchets nucléaires (SDGN)
Apprenez-en davantage sur la méthode de gestion adaptative progressive liée à la sélection d’un site pour un dépôt géologique en profondeur
Lisez notre énoncé de politique précisé dans le REGDOC-3.2.2
Cadre stratégique sur le savoir autochtone
Renseignez-vous sur notre approche liée à l’utilisation du savoir autochtone
Accords avec les communautés autochtones
Information concernant les cadres de référence et les accords établis avec des groupes autochtones
Liens connexes
- Consultation, mobilisation et obligation de consulter
- Système d’information sur les droits ancestraux et issus de traités
- Mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones
En vedette
Déclaration sur la mobilisation et la consultation des Autochtones

Appel à un engagement continu pour renforcer la consultation et la mobilisation
La CCSN officialise sa relation avec la Première Nation des Algonquins de Pikwakanagan

L’arrangement renforcera la collaboration et tiendra compte des domaines d’intérêt mutuel.
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