Historique du document REGDOC-2.6.2, Programmes d’entretien des centrales nucléaires

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Sommaire

Le REGDOC-2.6.2, Programmes d’entretien des centrales nucléaires, établit les exigences et l’orientation en ce qui concerne les programmes d’entretien des centrales nucléaires au Canada. Ceux-ci se composent des politiques, des processus et des procédures qui régissent l’entretien des structures, des systèmes et des composants (SSC) de la centrale. Ce document remplace le RD/GD-210, Programmes d’entretien des centrales nucléaires, publié en décembre 2012, et inclut les mises à jour suivantes :

  • nouveau titre
  • nouvelle page couverture et page couverture intérieure
  • références mises à jour (s’il y a lieu)
  • phrase ajoutée dans le glossaire faisant référence au REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSN
  • nouvelle page verso montrant la série de documents d’application de la réglementation de la CCSN

En plus des changements administratifs susmentionnés, le texte en double suivant a été supprimé de la liste dans la section 3.4.2 :

  • « les valeurs prévues des paramètres sont fournies afin de permettre la vérification des états d'exploitation et de détecter les états anormaux »

Statut :

Publié le 30 août, 2017

Historique du document

Étapes importantes Dates Liens
Consultation Du 6 janvier au 9 mars 2012 Voir le Bulletin d'information 12-01
Invitation à formuler des observations sur les commentaires reçus Du 8 au 29 mars 2012 Voir les commentaires reçus pendant la période de consultation et l’invitation à fournir des observations sur ces commentaires.
Observations reçues 24 avril 2012

Voir les observations sur les commentaires reçus

Voir les commentaires reçus sur le RD/GD-210 dans le cadre du processus de consultation publique (PDF)

Publication du RD/GD-210 12 décembre 2012 Publication du RD/GD-210. Voir le Bulletin d'information 12-54 pour en savoir plus (PDF)
Publication du REGDOC-2.6.2 30 août 2017 Voir le communiqué de presse

Les références suivantes ont été mises à jour :

Référence originale (RD/GD-210) Nouvelle référence (REGDOC-2.6.2)
Commission canadienne de sûreté nucléaire, RD/GD-98, Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires, 2012 Commission canadienne de sûreté nucléaire, REGDOC-2.6.1, Aptitude de l’équipement au service et performance de l’équipement, 2017.
Commission canadienne de sûreté nucléaire, RD-337, Conception des nouvelles centrales nucléaires, 2008 Commission canadienne de sûreté nucléaire, REGDOC-2.5.2, Conception d’installations dotées de réacteurs : Centrales nucléaires, 2014.
CAN/CSA norme N286-05, Exigences relatives aux systèmes de gestion des centrales nucléaires, 2005. CAN/CSA norme N286-12, Exigences relatives aux systèmes de gestion des centrales nucléaires, 2012
Commission canadienne de sûreté nucléaire, S-99, Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, 2003 Commission canadienne de sûreté nucléaire, REGDOC-3.1.1, Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, version 2, 2016
Commission canadienne de sûreté nucléaire, RD-334, Gestion du vieillissement des centrales nucléaires, 2011. Commission canadienne de sûreté nucléaire, REGDOC-2.6.3, Gestion du vieillissement, 2014.
Agence internationale de l’énergie atomique, Collection sécurité, no 110, La sûreté des installations nucléaires, Vienne, 1993 (n’est plus valide selon le site Web de l’AIEA). Agence internationale de l’énergie atomique, Collection sécurité, no 110, Principes fondamentaux de sûreté, 2006.

Règlements pertinents