Historique du document REGDOC-2.5.7, Conception, essais et rendement des appareils d’exposition

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Sommaire

Le REGDOC-2.5.7, Conception, essais et rendement des appareils d’exposition, fournit de l’orientation sur la conception, les essais et le rendement des appareils d’exposition aux fins de la présentation d’une demande d’homologation en vertu de l’article 12 du Règlement sur les substances nucléaires et les appareils à rayonnement. Ce document remplace le RD/GD-352, Conception, essais et rendement des appareils d’exposition, publié en janvier 2012, et inclut les mises à jour suivantes :

  • nouveau titre
  • nouvelle page couverture et page couverture intérieure
  • références mises à jour (s’il y a lieu)
  • phrase ajoutée dans le glossaire faisant référence au REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSN
  • nouvelle page verso montrant la série de documents d’application de la réglementation de la CCSN

En plus des changements administratifs susmentionnés, des références ont été mises à jour partout dans le document (p. ex., ISO 2919:2012 au lieu de 1999).

Status:

Publié le 30 août 2017

Historique du document

Étapes importantes Dates Liens
Consultation Du 21 décembre 2010 au 7 février 2011 Voir le Bulletin d'information 10-36
Invitation à formuler des observations sur les commentaires reçus Du 18 février au 4 mars 2011 Voir les commentaires reçus pendant la première consultation et l’invitation à formuler des observations sur les commentaires reçus.
Observations reçues 4 mars 2011

Voir les commentaires reçus dans le cadre du processus de consultation publique (PDF)

Aucune observation sur les commentaires reçus

Publication du RD/GD-352 Janvier 2012 Vour le Bulletin d'informatique 12-03 (PDF)
Publication du REGDOC-2.5.7 30 août 2017 Voir le communiqué de presse

Les références suivantes ont été mises à jour :

Référence originale (RD/GD-352) Nouvelle référence (REGDOC-2.5.7)
Organisation internationale de normalisation, ISO 2919:1999, Radioprotection – Sources radioactives scellées – Prescriptions générales et classification, Genève, 1999. Organisation internationale de normalisation, ISO 2919:2012, Radioprotection – Sources radioactives scellées – Prescriptions générales et classification, Genève, 2012.
American National Standards Institute, ANSI/HPS N43.6-1997, Sealed Radioactive Sources – Classification, New York, 1997. American National Standards Institute, ANSI/HPS N43.6-2007, Sealed Radioactive Sources – Classification, New York, 2007.
Agence internationale de l’énergie atomique, Normes de sûreté no TS-R-1, Règlement de transport des matières radioactives, Édition de 1996 (Révisée), Vienne, 1996. Agence internationale de l’énergie atomique, Normes de sûreté de l’AIEA, Prescriptions de sûreté particulières noSSR-6, Règlement de transport des matières radioactives (Édition de 2012), Vienne, 2012.
Agence internationale de l’énergie atomique, Guide de sûreté no TS-G-1.1, Advisory Material for the IAEA Regulations for the Safe Transport of Radioactive Material, Collection Normes de sûreté de l’AIEA, Vienne, 2002. Agence internationale de l’énergie atomiqueAIEA, Guide de sûreté de l’AIEA no SSG-26, Advisory Material for the IAEA Regulations for the Safe Transport of Radioactive Material (Édition de 2012), Vienne, 2014.

Règlement pertinent