Historique du document REGDOC-2.3.2, Gestion des accidents, version 2

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Le REGDOC-2.3.2, Gestion des accidents (version 2) a été publié en septembre 2015. Pour plus d'information, voir le communiqué de presse.

Gestion des accidents (version 2) établit les exigences de la CCSN concernant l'élaboration, la mise en œuvre et la validation des mesures de gestion intégrée des accidents aux installations nucléaires, et fournit de l'orientation sur la façon dont ces exigences devraient être respectées. Le document vise à aider les titulaires de permis à établir et à maintenir des procédures d'exploitation, des lignes directrices et des capacités adéquates pour gérer les situations anormales et les accidents, y compris les accidents graves. Le REGDOC-2.3.2 inclut des modifications reflétant les leçons retenues de l'accident nucléaire de Fukushima, survenu en mars 2011, et il donne suite à des conclusions du Rapport du Groupe de travail de la CCSN sur Fukushima.

Le document REGDOC-2.3.2, Gestion des accidents, version 2 remplace :

  • REGDOC-2.3.2, Gestion des accidents (octobre 2014)
  • REGDOC-2.3.2, Gestion des accidents : Programme de gestion des accidents graves touchant les réacteurs nucléaires (2013)
  • G-306, Programme de gestion des accidents graves touchant les réacteurs nucléaires (2006)

Statut : publié en septembre 2015

Étapes importantes Dates Liens
Consultation 20 août 2013 au 19 octobre, 2013 Voir le communiqué de presse 13-28
Voir la version de consultation du document (Projet de REGDOC-2.3.2 HTML)
(Projet de REGDOC-2.3.2 PDF)
Invitation à formuler des observations sur les commentaires reçus 22 novembre 2013 au 6 décembre Voir les commentaires reçus : (en anglais seulement)
Voir les commentaires provenant des observations   Aucun commentaire n'a été soumis.
Présentation à la Commission 21 août 2014 Voir le rapport de consultation (PDF) et le tableau des commentaires (PDF)
Publication du document REGDOC-2.3.2, Gestion des accidents 10 octobre 2014 Voir le communiqué de presse
Publication de la version 2 29 septembre 2015 Voir le communiqué de presse