Historique du document REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail

Le document d’application de la réglementation REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail, énonce les exigences et l’orientation générales concernant l’aptitude au travail à tous les sites à sécurité élevée, y compris les centrales nucléaires. Deux documents sont publiés :

Aptitude au travail, tome 2 : Gérer la consommation d’alcool et de drogues

Sommaire :

Le REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail, tome 2 : Gérer la consommation d’alcool et de drogues, énonce les exigences et l’orientation pour gérer l’aptitude au travail des travailleurs de tous les sites à sécurité élevée en ce qui a trait à la consommation d’alcool et de drogues, tel que défini dans le Règlement sur la sécurité nucléaire. La performance humaine contribue de manière essentielle à la sûreté et à la sécurité des installations nucléaires. Un des facteurs qui influent sur la performance humaine est l’aptitude au travail. L’adoption de mesures pour surveiller la consommation ou l’abus d’alcool et de drogues est un élément clé pour gérer l’aptitude au travail des travailleurs.

Ce document sera intégré soit aux conditions et aux mesures de sûreté et de réglementation d’un permis, soit aux mesures de sûreté et de réglementation décrites dans la demande de permis et les documents soumis à l’appui de cette demande.

Statut :

Le document a été publié le 9 novembre 2017.

Étapes importantes Dates Liens
Consultation Du 9 novembre 2015 au 7 mars 2016

Voir la version de consultation du document, ainsi que le communiqué de presse
(Projet de REGDOC- 2.2.4, Aptitude au travail HTML) (Projet de REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail PDF)

  • Énoncé des répercussions – Aptitude au travail (HTML) (PDF)
Invitation à formuler des observations sur les commentaires reçus Du 11 avril au 13 mai 2016

Voir les commentaires reçus (en anglais seulement) :

Voir les commentaires provenant des observations 26 mai 2015

Voir les observations reçues :

Présentation à la Commission 17 août 2017 Voir le rapport de consultation
Publication 9 novembre 2017

Voir le communiqué de presse

Voir la fiche d’information

Voir la FAQ


Aptitude au travail : Gérer la fatigue des travailleurs

Accéder [version HTML du REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail : Gérer la fatigue des travailleurs] [version PDF du REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail : Gérer la fatigue des travailleurs]

Énoncé des répercussions – Aptitude au travail : Gérer la fatigue des travailleurs (HTML) (PDF)

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Sommaire :

Ce document établit les exigences et l’orientation de la CCSN relativement à la gestion de la fatigue chez les travailleurs à tous les sites à sécurité élevée.

Le REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail : Gérer la fatigue des travailleurs a fait l’objet de consultations antérieures au début de 2014 sous le titre de projet de REGDOC-2.2.1, Performance humaine : Gérer la fatigue et les heures de travail des travailleurs.

Le REGDOC-2.2.4 fait partie de la série Gestion de la performance humaine. Cette série, qui fait partie du cadre de réglementation de la CCSN, porte également sur la formation et l’accréditation du personnel.

Statut :

Le 21 mars 2017: Publication

Étapes importantes Dates Liens
A fait l'objet de consultations antérieures sous le titre REGDOC-2.2.1 Du 20 septembre 2013 au 17 janvier 2014 Voir la version de consultation du document, ainsi que le communiqué de presse 13-31.
Projet de REGDOC-2.2.1
(version HTML du projet de REGDOC-2.2.1)
(version PDF du projet REGDOC-2.2.1).
Invitation à formuler des observations sur les commentaires reçus au sujet du projet de REGDOC-2.2.1 Du 30 janvier 2014 au 14 février 2014 Voir les commentaires reçus (en anglais seulement) :
Voir les commentaires provenant des observations sur projet du REGDOC-2.2.1 Le 3 mars 2014 Lire les observations reçues :
Consultation sur projet de REGDOC-2.2.4 Du 19 octobre 2015 au 18 décembre 2015 Voir la version de consultation du document, ainsi que le communiqué de presse
(Projet de REGDOC- 2.2.4, Aptitude au travail : Gérer la fatigue des travailleurs HTML)
(Projet de REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail : Gérer la fatigue des travailleurs. PDF)
  • Énoncé des répercussions – Gérer la fatigue des travailleurs (HTML) (PDF)
Invitation à formuler des observations sur les commentaires reçus sur projet de REGDOC-2.2.4 Du 11 janvier 2016 au 29 janvier 2016

Voir les commentaires reçus (en anglais seulement) :

Voir les observations sur les commentaires reçus au sujet du projet de REGDOC-2.2.4 Le 11 avril 2016 Aucun commentaire n’a été soumis
Présentation à la Commission Le 14 décembre 2016 Voir les rapports de consultation, phase I et phase II
Publication Le 21 mars 2017 Voir le communiqué de presse