Historique du document RD/GD-352 Conception, essais et rendement des appareils d'exposition
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Statut :
Publié en janvier 2012.
Historique du document
- Janvier 2012 : Publication du document RD/GD-352. Consultez le document, ainsi que le Bulletin d'information 12-03 pour obtenir plus d'information. Aussi, voir les commentaires reçus dans le cadre du processus de consultation (PDF) (notez que les commentaires sont affichés dans leur langue d'origine).
- 4 mars 2011 : Aucun commentaire n'a été soumis.
- 18 février 2011 :Nous vous invitons à communiquer vos observations sur les commentaires reçus au cours de la première ronde de consultation jusqu'au 4 mars 2011. Voir les commentaires provenant de la première consultation et l'invitation à commenter pour plus de renseignements. Veuillez noter que les commentaires sont affichés dans leur langue d'origine à la réception.
- 7 février 2011: La première consultation a pris fin.
- Du 21 décembre 2010 au 7 février 2011: Première consultation. Invitation à commenter le projet de document qui a été affiché sur le site Web de la CCSN pendant sept semaines. Consultez la version de consultation du document, ainsi que le Bulletin d'information 10-36 pour obtenir plus d'information.
Description du document
Le projet de document RD/GD-352 traite des spécifications relatives à la conception, aux essais et au rendement de tout le système d'un appareil d'exposition, notamment le système télécommandé, l'appareil d'exposition et la gaine d'injection. L'utilisation d'accessoires et de composantes de fabricants d'équipements non originaux est aussi abordée.
Règlement pertinent
Information
Pour toute question ou demande d'information liée au document RD/GD-352 Conception, essais et rendement des appareils d'exposition, veuillez communiquer avec :
Direction de la réglementation des substances nucléaires
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada
Téléphone : 1-800-668-5284 (Canada seulement)
Télécopieur : 613-995-5086
Courriel : consultation@cnsc-ccsn.gc.ca
Liens connexes
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