Historique du document REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSN

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Sommaire

Ce document fournit une liste de termes utilisés avec leurs définitions dans la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires, ses règlements d’application et ainsi que dans les documents d’application de la réglementation et d’autres publications de la CCSN, comme les rapports annuels et les documents d’orientation.

Il est fourni à titre de référence et pour information et sert de norme pour l’élaboration d’autres documents d’application de la réglementation et d’autres publications de la CCSN.

Les termes et définitions contenus dans les manuels de conditions de permis et tout autre document ayant force de loi ont préséance.

Ce glossaire sera révisé périodiquement. De nouveaux termes et de nouvelles définitions seront ajoutés à mesure que des documents d’application de la réglementation ou d’autres ouvrages sont publiés. Les commentaires sur les termes et les définitions sont toujours les bienvenus. Veuillez communiquer avec la CCSN si vous avez des suggestions d’améliorations (exhaustivité, cohérence et clarté).

Statut : publié en 11 janvier 2017

Étapes importantes Dates Liens
Publication du REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSN 11 janvier 2017

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