Historique des documents de travail

Parcourez l'historique de chacun des documents de travail suivants :

Historique des documents de travail
Document Titre Statut Format
DIS-16-05 La performance humaine La période pour soumettre des observations sur les commentaires reçus est en vigueur jusqu’au 5 avril 2017. DIS-16-05 PDF
DIS-16-04 Petits réacteurs modulaires : Stratégie, approches et défis en matière de réglementation La période de consultation est terminée DIS-16-04 PDF
DIS-16-03 Gestion des déchets radioactifs et déclassement La période de consultation est terminée. dis-16-03 pdf
DIS-16-02 Radioprotection et dosimétrie

Consultation terminée.

Rapport sur ce que nous avons entendu

DIS-16-01 Comment la CCSN tient compte des renseignements sur les coûts et les avantages : Occasions de donner de l’orientation et des précisions supplémentaires

Consultation terminée

Rapport sur ce que nous avons entendu

dis-16-01 pdf
DIS-15-02 Examen de la documentation de la CCSN sur la sécurité des matières nucléaires La période de consultation est terminée. dis-15-02 pdf
DIS-15-01 Proposition de modifications proposées au Règlement sur le contrôle de l’importation et de l’exportation aux fins de la non-prolifération nucléaire Terminé

Rapport sur ce que nous avons entendu

dis-15-01 pdf
DIS-14-02 Moderniser les règlements de la CCSN Terminé

Rapport sur ce que nous avons entendu

dis-14-02 pdf
DIS-14-01 Conditions additionnelles de dimensionnement pour les centrales nucléaires Terminé

Rapport sur ce que nous avons entendu

dis-14-02 pdf
DIS-13-02 Modifications proposées aux règlements pris en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires Terminé

Rapport sur ce que nous avons entendu

dis-13-02 pdf
DIS-13-01 Modifications proposées au Règlement sur la radioprotection

Terminé

Rapport sur ce que nous avons entendu

dis-13-01 pdf
DIS-12-07

Culture de sûreté pour les titulaires de permis d'installations nucléaires

Terminé

Rapport sur ce que nous avons entendu

dis-12-07 pdf
DIS-12-06 Modifications proposées au Règlement sur l'emballage et le transport des substances nucléaires Terminé d-12-06 pdf
DIS-12-05 Sanctions administratives pécuniaires

Terminé

Rapport sur ce que nous avons entendu

DIS-12-05 pdf
DIS-12-04

Délais prescrits : Modifications proposées au Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I et au Règlement sur les mines et les usines de concentration d'uranium

Terminé

Rapport sur ce que nous avons entendu

DIS-12-04 pdf
DIS-12-03

Aptitude au travail : Propositions de renforcement de la politique, des programmes et du dépistage relatifs à la consommation d'alcool et de drogues

Document pertinent: Archivé : INFO-0831 - Incidence sur le secteur nucléaire des politiques canadiennes récentes en matière de consommation d'alcool et de drogues en milieu de travail

Terminé DIS-12-03 pdf
DIS-12-02 Processus d'établissement des limites de rejets et des seuils d'intervention dans les installations nucléaires

Terminé

Rapport sur ce que nous avons entendu

Compte rendu de l'atelier avec les parties intéressées

Aucune observation sur les commentaires n'a été reçue

DIS-12-02 pdf

DIS-12-01 La protection des eaux souterraines aux installations nucléaires au Canada

Terminé

Rapport sur ce que nous avons entendu

DIS-12-01 pdf

DIS-11-01 Mise en œuvre de garanties financières pour les titulaires de permis Consulter les commentaires reçus

DIS-11-01 pdf

DIS-10-01 Gestion des stériles et résidus des mines et usines de concentration d'uranium Terminé

DIS-10-01 pdf