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2011
11-20 Objet : Publication du Règlement modifiant le Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires dans la Partie II de la Gazette du Canada 2011-12-22
11-19 Objet : Publication de RD/GD-371, Guide de présentation d’une demande de permis, Substances nucléaires et appareils à rayonnement 2011-11-15
11-18 Objet : Publication du document d’orientation RD/GD-289, Guide de présentation d’une demande de permis, Accélérateurs de catégorie II pour la production d’isotopes 2011-11-14
11-17 Objet : Voir les observations sur les commentaires reçus : GD-310, Document d'orientation pour les analyses déterministe de sûreté des centrales nucléaires 2011-10-19
11-16 Objet : Faites part de vos observations concernant les commentaires reçus au sujet des projets de document RD-360 version 2, Gestion de la durée de vie des centrales nucléaires et GD-360, Document d’orientation sur la gestion de la durée de vie des centrales nucléaires 2011-10-14
11-15 Objet : Faites part de vos observations concernant les commentaires reçus au sujet du projet de document d’application de la réglementation RD/GD 370, Gestion des stériles et résidus des mines et usines de concentration d'uranium 2011-09-14
11-14 Objet : Faites part de vos observations concernant les commentaires reçus sur le document GD-310, Document d'orientation sur les analyses de la sûreté des centrales nucléaires 2011-09-12
11-13 Objet : Publication du document d’orientation RD/GD-369, Guide de présentation d’une demande de permis : Permis de construction d'une centrale nucléaire 2011-08-29
11-12 Objet : Invitation à commenter le projet de document d’application de la réglementation RD/GD-370, Gestion des stériles des mines d’uranium et des résidus des usines de concentration d'uranium 2011-07-28
11-11 Objet : Invitation à commenter le projet de document d’application de la réglementation RD-360 version 2, Gestion de la durée de vie des centrales nucléaires et GD-360, Document d’orientation sur la gestion de la durée de vie des centrales nucléaires 2011-07-15
11-10 Objet : Invitation à commenter le document d’orientation GD-310, Document d’orientation sur les analyses de la sûreté des centrales nucléaires 2011-06-15
11-09 Objet : Publication de RD/GD-207, Présentation d’une demande de permis - Entretien d’équipement réglementé de catégorie II 2011-06-07
11-08 Objet : La CCSN a publié le document d’application de la réglementation RD-334, Gestion du vieillissement des centrales nucléaires 2011-06-07
11-07 Objet : Publication du document d’application de la réglementation RD-308, Analyse déterministe de sûreté pour les installations dotées de petits réacteurs 2011-06-07
11-06 Objet : Publication du document d’application de la réglementation RD-367, Conception des installations dotées de petits réacteurs 2011-06-07
11-05 Objet : Invitation à commenter le document de travail DIS-11-01, Mise en œuvre de garanties financières pour les titulaires de permis 2011-03-03
11-04 Objet : Faites part de vos observations concernant les commentaires reçus sur le document d’orientation RD/GD-352 Conception, essais et rendement des appareils d’exposition 2011-02-18
11-03 Objet : Invitation à assister au cours CCSN 101 : Une séance d’information pour les parties intéressées - Port Hope 2011-02-11
11-02 Objet : La CCSN archive certains documents d’application de la réglementation 2011-01-14
11-01 Objet : Faites part de vos observations concernant les commentaires reçus sur la série de projets de documents d’application de la réglementation et de documents d’orientation RD-99 et GD-99 2011-01-05