Groupe consultatif sur le recouvrement des coûts

Groupe consultatif sur le
recouvrement des coûts (GCRC) de la CCSN
Administration centrale de la CCSN
Ottawa (Ontario)
le 8 décembre 2005 de 9 h 30 à 12 h

ORDRE DU JOUR

Introduction et remarques préliminaires

• Jim Clarke

Bilan de la dernière année – Commentaires du GCRC

• Membres

1. Gestion opérationnelle du recouvrement des coûts

• Mise à jour de la mesure et des normes de rendement – Ken Pereira
• Plans des activités de réglementation – Ken Pereira et Phil Webster
• Le point sur le cofficient de conformité – Ramzi Jammal

2. Aperçu du Programme de gestion de la qualité interne à la CCSN – Ken Pereira

3. Analyses comparatives

• Secrétariat – M. Leblanc
• Autres points – Jim Clarke

4. Examen de la vérification financière par le BVG de la méthode d'établissement des coûts

• André Joannette

5. Mise à jour financière (notamment le taux horaire)

• André Joannette

6. Mécanisme de résolution de conflit

• André Joannette et Ken Pereira

Observations finales et prochaine réunion

• Jim Clarke